Mentions légales

Dernière mise à jour : juillet 2026

1. Éditeur du site

www.k7surdvd.com est édité et exploité par K7surDVD, entreprise individuelle spécialisée dans la numérisation de cassettes vidéo, bobines de films, diapositives, négatifs et cassettes audio.

Responsable : Frédéric TEXIER
Adresse : 11 rue des Clocheries – 17620 Beaugeay – France
Statut : Entrepreneur individuel (EI)
N° SIRET : 494 423 122 00014
TVA : TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts
Téléphone : 05 46 83 40 06
E-mail : contact@k7surdvd.com

2. Responsable de la publication

Le directeur de la publication est Frédéric TEXIER.

3. Contact

Pour toute demande de renseignements, de devis ou relative à une commande, vous pouvez nous contacter par téléphone ou par e‑mail aux coordonnées ci-dessus.

4. Activité

K7surDVD réalise la numérisation de supports analogiques et numériques anciens sur DVD, clé USB, disque dur ou Cloud, ainsi que certaines prestations de réparation de bandes magnétiques avant numérisation.

5. Nos engagements

Chaque commande est traitée avec le plus grand soin. Les supports originaux sont identifiés, manipulés avec précaution puis retournés avec votre commande.

Les supports vierges ou illisibles ne sont pas facturés. En cas de recherche nécessaire, un forfait de 2,50 € par support peut être appliqué.

En cas d'erreur de notre part, une nouvelle vérification et, si nécessaire, une nouvelle numérisation sont réalisées sans frais. Seuls les frais d'expédition retour restent à votre charge.

6. Expédition

Les commandes sont expédiées par Colissimo ou Mondial Relay. Les conditions d'indemnisation applicables en cas de perte ou d'avarie relèvent du transporteur choisi.

7. Confidentialité et données personnelles

Les informations personnelles recueillies sont utilisées uniquement pour assurer le traitement, le suivi et la livraison de votre commande. Elles ne sont jamais vendues ni cédées à des tiers à des fins commerciales.

Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition concernant vos données personnelles.

8. Cookies

Le site utilise des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que, avec votre accord, des cookies de mesure d'audience. Vous pouvez gérer votre consentement à tout moment via le gestionnaire de cookies.

9. Hébergement

IONOS SARL
7 Place de la Gare
57200 Sarreguemines – France

10. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, l'ensemble des textes, photographies, illustrations, logos, vidéos et éléments graphiques présents sur le site www.k7surdvd.com est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

11. Conception et maintenance du site

Création graphique initiale : Agence Cibles.
Évolutions, maintenance et mises à jour : Frédéric TEXIER.

12. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français territorialement compétents seront seuls compétents.